Marque expirée - Marque en non vigueur

Homa Service
franck deveughele

Numéro de dépôt :
3582516
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
Homa Service de franck deveughele

Présentation de la marque Homa Service

Déposée le 13 juin 2008 par franck deveughele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Homa Service »

Le déposant est franck deveughele domicilié(e) 38 rue du départ,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franck deveughele domicilié(e) 38 rue du départ,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Homa Service est expirée depuis le 13 juin 2018.

franck deveughele a également déposé les autres marques suivantes : EconHoma L'Eco Réseau de Votre Habitat


franck deveughele - 38 rue du départ,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


franck deveughele - 38 rue du départ,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


Publication - Publication au BOPI 2008-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Republication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures.